5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINES PROVENANT DES LE MULIER DE BRESSEY : - Terres de Précelles, Saint-Léger sur Dheune, Saint-Berain, Chatel-Moron : pièces diverses 1744-1817 - Saint-Léger sur Dheune, Saint-Berain : quittances d'impôts 1744-1817 - Procès contre les acquéreurs de Saint-Léger et de Saint-Berain : . Guillot et Martin 1797-1808 . Moreau 1799-1802 - Procès contre les acquéreurs de Chatel-Moron 1794-1802
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes