2393W/1-2393W/153
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2002
394/2002 : 8 imp. V. Hugo 69003 (2002)
395/2002 : 47 rue de Cuire 69004 (2002-2004)
396/2002 : 52 rue de Sèze 69006, M1, M4, permis de démolir 169/2002 (2002)
397/2002 : 6 imp. A. Aujas 69003 (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires