2393 W

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Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/120

Cote/Cotes extrêmes

2393W/120, 2393 W 145 (Ancienne cote), 2393 W 146 (Ancienne cote), 2393 W 147 (Ancienne cote)

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

394/2002 : 8 imp. V. Hugo 69003 (2002)

395/2002 : 47 rue de Cuire 69004 (2002-2004)

396/2002 : 52 rue de Sèze 69006, M1, M4, permis de démolir 169/2002 (2002)

397/2002 : 6 imp. A. Aujas 69003 (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français