317WP/1-317WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : opération de construction, réfection, démolition, pavage des rues : indemnisation, réclamation, commission des autorités 1790-1834
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : - Comité des travaux publics : correspondance, lettres envoyées : registre AN 3 = 1794- AN 4 = 1796
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes