2289WP/1-2289WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement économique.
- Implantation commerciale, bourses aux locaux : comptes rendus de réunion (1998-2000).
- Interpol : délibérations, convention, jugement du Tribunal administratif, plans, correspondance (1985-2008). Comptabilité : suivi financier des conventions, récapitulatifs du coût des travaux, bordereaux de transmission des factures (2002-2003).
- Promotion et gestion des grands équipements : Palais des congrès, Halle Tony Garnier, Eurexpo : études, mandat de paiement et bordereaux de transmission de factures, correspondance (1998-1999).
- Société d'exploitation du parc des expositions de Lyon (SEPEL), Comité de la foire de Lyon (COFIL), Eurexpo : documents comptables, rapports de gestion (1999-2001). Relations avec la Cour des Comptes : correspondance (1999-2000). Statuts (1990-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires