385W/1-385W/63
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement. Numéro de bordereau de versement : 00298
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1- 2 : Budgets et comptes (1942-1962).
- 3-9 : salaires du personnel (1943-1962).
- 10-63 : Gestion du personnel (1941-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,3 ml (cf BE_2023_7).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3 à 63, soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mandats de paiement, feuilles d'attachements, états des émoluments, circulaire, note de service.
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1954 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.