1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc privé. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) 1er et 3e arrondissement (Croix-Rousse - Chenavard et Moncey - Voltaire). Suivi comptable. Engagement de subventions 2001 : convention, demandes d'engagement de subvention, certificat d'achèvement de travaux, ordonnance de jugement, extrait d'acte de mariage, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires