727WP/1-727WP/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00118
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations ; gardiens-concierges, gestion (1879-1960).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : Passage de l'Hôtel-Dieu : location, contentieux : correspondance, textes officiels, baux, certificats administratifs, périodiques, rapports (1944-1959)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes