Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
351/2002 : 2 pl. des Cordeliers 69002
352/2002 : 218 rue M. Merieux 69007
353/2002 : 18 rue C. Porcher 69009
354/2002 : 11 rue de Bourgogne 69009
355/2002 : 27 rue de Trion 69005
356/2002 : 42 rue Artaud 69004
357/2002 : 3 rue Cardona 69003
359/2002 : 33 rue A. Bollier 69007
360/2002 : 22 rue du Chariot d'Or 69004
361/2002 : 16 rue des Girondins 69007
363/2002 : 12 ch. Montessuy 69009
364/2002 : 2 pl. du Mal Lyautey 69006
365/2002 : 50 rue de St-Cyr 69009
367/2002 : 20 rue F. Roosevelt 69006
368/2002 : 9 rue du Repos 69007.
Mots clés typologiques