Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Informatisation.
- Gestion des appels d'offres par le cabinet Expass : contrat, cahiers des charges, règlement particulier de l'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, synthèse sur l'étude des offres, comptes rendus de réunions, rapport sur l'informatisation du service gérontologie et des résidences pour personnes âgées, correspondance (1991-1993).
- Marché de la société Bull. Suivi : contrat d'entretien, documentation, correspondance (1992-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires