2330WP/1-2330WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Vie scolaire. Comptabilité : attribution de subventions aux écoles publiques et privées, contrats d'association des écoles privées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ecoles privées.
- Contrats d'association simple : contrats, rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1990-1999).
- Echanges scolaires internationaux : versement de subventions, notes, correspondance (1990-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires