2330 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2330WP/1-2330WP/18

Date

1980-2007

Importance matérielle

18

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Vie scolaire. Comptabilité : attribution de subventions aux écoles publiques et privées, contrats d'association des écoles privées.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2330WP/18

Cote/Cotes extrêmes

2330WP/18

Date

1990-2000

Présentation du contenu

Ecoles privées.

- Contrats d'association simple : contrats, rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1990-1999).

- Echanges scolaires internationaux : versement de subventions, notes, correspondance (1990-2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français