2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/44

Cote/Cotes extrêmes

2447W/44

Date

2003-2011

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

130/2003 : 7 rue de l'Oiselière 69009 (2003-2004)

131/2003 : 3 rue Bara 69003, M1 (2003-2004)

132/2003 : 92 rue Masséna 69006 (2003-2004)

133/2003 : 8-10 crs du Dr Long 69003, PD 51/2003, T1, M2 (2003-2011).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français