2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
130/2003 : 7 rue de l'Oiselière 69009 (2003-2004)
131/2003 : 3 rue Bara 69003, M1 (2003-2004)
132/2003 : 92 rue Masséna 69006 (2003-2004)
133/2003 : 8-10 crs du Dr Long 69003, PD 51/2003, T1, M2 (2003-2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires