2009 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/1-2009WP/52

Date

1952-2004

Importance matérielle

52

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service juridique et contentieux :
- Secrétariat : notes de service, comptes rendus de réunion, correspondance.
- Personnel : CRM.
- Dossiers de contentieux.
- Avis juridiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2009WP/31

Cote/Cotes extrêmes

2009WP/31

Date

1982-1989

Présentation du contenu

Analyses juridiques. Opéra : coupure de presse, fiche d'inscription, états des affectation, liste, plan, compte rendu de réunion, statuts du personnel, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français