Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1954-1956 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1956 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal 1942-1953 Rémunération des concierges du domaine privé de la Ville 1947-1957
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE. Traitements du personnel municipal. Concierges des immeubles communaux :
- Désignation de personnel et fixation des salaires, mandatement de divers concierges : notes de service, copies d'arrêtés du maire, mandats de paiement, états des comptes 1947-1957
- Relèvement des salaires ou indemnités, désignation de personnel : copies d'arrêtés du maire, correspondance 1948-1956
- Fiches récapitulatives annuelles des traitements, mandats de paiement (classement par ordre alphabétique) 1954-1957
Langue des unités documentaires
Mots clés matières