Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1, 10 rue de la Métallurgie.
10 passage Meynis.
3 rue du Milieu.
4 impasse Millon.
11, 12 rue Moissonnier.
62 rue Molière.
11, 14, 15, 20, 26, 71, 87, 101, 104, 108, 131, 156 rue Moncey.
7, 10bis, 15bis rue de Montbrillant.
4, 6 rue Montebello.
9 rue Mortier.
114 rue Ney.
9 impasse de l'Ordre.
5, 21, 63, 76, 78, 78bis, 80, 91, 93, 96 rue de la Part-Dieu.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.