1917 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1917W/1-1917W/8

Date

1962-2003

Importance matérielle

8

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (2000).
- Etablissements recevant du public ayant cessé leur activité en 1993 et 2003 : dossiers administratifs (1962-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1917W/4

Cote/Cotes extrêmes

1917W/4

Date

2000

Présentation du contenu

Commission communale de sécurité et d'accessibilité : procès-verbaux de réunions, comptes rendus des séances plénières (du 22 septembre au 9 novembre).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français