Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1597 - 1598) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Quittances de rentiers sur les gabelles : George Loys, l'un des recteurs de l'Hôtel-Dieu ; Vincent Richard, l'un des recteurs et trésorierde l'Aumône générale (p. 1 et 2). - Ordonnance de paiement d'arrérages de la rente due à Denise de la Chance, veuve de Nicolas Clément, et quittance de la dite rente (p. 3). - Quittance d'Antoine de Labletomère, l'un des recteurs des hôpitaux de Mâcon (p. 4) ; - ordonnance de paiement d'une rente due aux hôpitaux de Mâcon (p. 5). - Quittance de messire Barnabé Cussonnet, chanoine de Saint-Just, fondé de procuration de Pompone de Bellièvre et de dame Marie de Bellelièvre (p. 6). - Mandement en faveur du couvent des Jacobins et quittance d'Etienne Carta, prieur (p. 7). - Quittance de Claude Robert, dit Rambe, chanoine de St-Nizier, pour cette église ; - mandement en faveur du chapitre de l'église St-Nizier ; - délibération du chapitre de cette église arrêtant au denier douze la réduction des trois pensions dues par la ville ; - transaction portant réduction de ces trois pensions, passée entre les prévôt des marchands et échevins de Lyon et le chapitre de St-Nizier ; - quittances de Claude Robert, chanoine et procureur de St-Nizier ; - ordonnance de paiement en faveur des clergeons de St-Nizier (p. 8 à 15). - Quittance de François Gellas, bourgeois de Lyon, fondé de procuration de Marie Cottereau, fille et héritière de Jean Cottereau ; - ordonnance de paiement en faveur des héritiers de ,Jean Cottereau ; - procuration de Marie Cottereau, femme du sieur Laurent Sambeyn, passée à François Gelas (p. 16 à 18). - Quittance Guyot de Masso (p. 18 bis). - Ordonnance de paiement en faveur d'Arthus Prunier de Saint André, et quittances de celui-ci (p. 19 à 22). - Quittances du sr Pilhet, mari de Claudine Reymond, héritière d'Hilaire Reymond (p. 23 et 26). - Quittance de Jeanne Guillard ; - ordonnance de paiement en faveur de Jeanne Guillard, " paouvre femme vefve " (p. 24 et 25). - Quittances de Benoit Delaporte, héritier de dame Marguerite Delatour, de Villefranche, et ordonnances de paiement (p. 26 à 29) . - Ordonnances de paiement et quittance Jacques Doriol, " habitant d'Albenas en Vivarez ", héritier par moitié de Jacques Robert, son oncle (p. 30). - Ordonnance de paiement et quittance François Canin, fondé de pouvoir des "sieurs Jésuistes de Tournon" ; - procuration d'Ignace Arnaud, recteur du collège et université de Tournon, à François Canin (p. 31 et 35). - Quittance et ordonnance de paiement Louis de Rochefort (p. 33 et 34). - Ordonnance de paiement et quittance François Cagnin, fondé de pouvoir des jésuites de Tournon ; - transaction portant modération de pension passée entre les prévôt des marchands et échevins, et les Jésuites de Tournon (p. 35 et 36).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes