2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
8 rue Pailleron, licence n° 1530 (1980-2006).
12 rue Palais Grillet, licence n° 1543 (1970-2013).
14 rue Palais Grillet, licence n° 2162 (translations : provient du 8 rue Joseph Serlin ; provient du 1 rue Rozier) (1979-2003).
14 rue Palais Grillet, licence n° 1265 (translation : provient du 121 avenue Jean-Jaurès) (1983-2016).
32 rue Palais Grillet, licence n° 1550 (1974-2006).
2 rue du Palais de Justice, licence n° 1551 (documents administratifs sans récépissé de déclaration) (1973-2006).
4 rue du Palais de Justice, licence n° 1552 (1974-2017).
2 place de Paris, licence n° 1223 (translation : provient du 183 cours Lafayette) (1980-2012).
105 rue de la Part-Dieu, licence n° 2115 (translations : provient du 15 rue Sully ; provient du 85 rue Masséna) (1980-2000).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.