1108WP/1-1108WP/26
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commission du contentieux : rapports, procès-verbaux de réunions, minutes 1929-1937
Abattoirs : locaux, matériel, fonctionnement, subventions, taxes, contrôle sanitaire, approvisionnement 1926-1936
Société agricole 1923-1932
Administration militaire : recensement des chevaux et automobiles 1933-1937
Police municipale : surveillance, personnel, circulation, réhabilitations 1923-1937
Recherches dans l'intérêt des familles 1937-1939
Etablissements dangereux et insalubres : autorisation d'exploitation, enquêtes du bureau d'hygiène 1904-1938
Hygiène de l'habitat : immeubles insalubres : travaux d'assainissement,démolitions, constructions 1930-1940
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ABATTOIRS :
- Contrôle sanitaire : affaires diverses relatives à l'inspection des viandes, la saisie d'animaux, la réglementation du marché aux bestiaux, les incidents survenus au clos d'équarrissage CHANTELOT, l'affaire POMMIER : relations entre le service vétérinaire du département et le service vétérinaire des abattoirs : correspondance, rapports, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral 1928-1936
- Abattoirs de La Mouche : taxes : perception de droits de place et d'attache, de triperie, de stabulation, de resserre de viandes, d'embranchement ferré et de traction, taxes d'abattage : remboursement, exonération totale ou partielle, mise en recouvrement, report de paiement, indémnisation, réclamation, consignation, affaire LATTARD : rapports, correspondance 1931-1936
SOCIETE AGRICOLE : - Union agricole du Mont d'Or : organisation d'un concours annuel d'animaux gras, au marché aux bestiaux de Vaise, lors du concours agricole du Point du Jour, aux abattoirs de La Mouche : subvention de la municipalité de Lyon : délibération du conseil municipal, rapports, correspondance, note de service 1923-1932
APPROVISIONNEMENT EN VIANDES DE SOLIPEDES : - Boucherie chevaline : contrôle sanitaire, réglementation de l'approvisionnement et de la vente de la boucherie chevaline sur les marchés : correspondance, rapports, compte rendu de réunion, affiches 1926-1933
Langue des unités documentaires
Mots clés matières