1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
152/1985 : 20 rue S. Reinach 69007, modificatifs 473/1985 et 191/1986 (1985-1990)
153/1985 : 41 rue V. et R. Thomas 69008 (1985-1986)
154/1985 : 89 rue P. Bert 69003 (1985-1986)
155/1985 : 77 gde rue de la Croix Rousse 69004 (1985-1987)
156/1985 : 102 rue St-Georges 69005 (1985-1987)
157/1985 : 10 J.-B. Chopin 69009 (1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires