Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00173
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses".
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
En 2023, les registres de droits de voirie cotés 354W/63-70 ont été recotés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1957
577/1957 : 65 av. des Frères Lumière 69007 (1957-1958)
578/1957 : 99 rue Audibert et Lavirotte 69007 (1957-1958)
579/1957 : 270 rte d'Heyrieux 69007 (1957-1965)
580/1957 : 6 crs de Verdun 69002 (1957-1959)
581/1957 : 12 rue de Créqui, 15 rue Cdt Faurax 69006, P 581/1957, T 657/1957, M 205/1962 et 262/1963 (1957-1973).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires