354 W

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Cote/Cotes extrêmes

354W/1-354W/70

Date

1950-1986

Importance matérielle

70

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00173

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses" ; droits de voirie 1962.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

354W/49

Cote/Cotes extrêmes

354W/49

Date

1957-1973

Présentation du contenu

Permis de construire 1957

577/1957 : 65 av. des Frères Lumière 69007 (1957-1958)

578/1957 : 99 rue Audibert et Lavirotte 69007 (1957-1958)

579/1957 : 270 rte d'Heyrieux 69007 (1957-1965)

580/1957 : 6 crs de Verdun 69002 (1957-1959)

581/1957 : 12 rue de Créqui, 15 rue Cdt Faurax 69006, P 581/1957, T 657/1957, M 205/1962 et 262/1963 (1957-1973).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français