2918W/1-2918W/36
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement en 2022.
Présentation du contenu
Subventions, dons et actions de coopération réalisées de 2003 à 2020 : dossiers de demande de subvention retenus, pièces constitutives, délibération, convention de coopération, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
10 cm de documents ont été éliminés : doubles, documentation et documents de travail.
Mode de classement
Chronologique par année de subvention puis alphabétique.
Conditions d'accès
50 ans (vie privée).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accueil des villes françaises (AVF) (2012) ; Action pour la promotion agropastorale du Kasaï (APAP-K) (2012), Africa 50 (2012) ; Alliance française (2011-2012) ; Association des parents d'élèves de la section japonaise (APESJ) (2012) ; Association pour les échanges et la coopération Lyon-Erevan (APECLE) (2011-2012) ; Banlieues d'Europe (2011-2012) ; Chambre de commerce France-Israël Rhône-Alpes (CCFI-RA) (2012) ; Cluster patrimoine gastronomique et manger bien (2012) ; Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (CADR) (2012) ; Comité des fêtes de la Ville de Lyon (2011-2012) ; convention de coopération entre la Ville d'Erevan (Arménie), la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Lyon (2012) ; convention de coopération entre la Ville de Rabat (Maroc), la Communauté urbaine de Lyon et le Ville de Lyon (2012-2013) ; Fondation pour l'université de Lyon (2012) ; Fonds arménien de France (2011-2013).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 ("Communicabilité vérifiée")