Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00584
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public : fêtes foraines, parcs d'attractions, fleurs de la Toussaint ; subsistances 1905-1981
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Fêtes foraines.
- Perception du droit de place : états de perception mensuels (1948-1969)
Le dossier concernant l'année 1968 étant absent, c'est celui de l'année 1969 qui a été retenu.
- Parcs d'attractions : gestion et réglementation : pétitions, plans, correspondance (1967-1972)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes