
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2179 à 2210 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (65 bvd des Belges, 143 rue P. Corneille, bâtiment B rue Montgolfier angle rue Duguesclin, 3 rue A. Chollat, 28 av. J. Carteret, 25 bis rue Lamartine, 54 rue P. de Lassalle, 32 rue Barrême, 3 rue du Dr Augros, 74-76 rue P. Audry, 58 rue S. Apollinaire, 163 rue P. Bert, 89 rue de la Villette, 115 av. Thiers, 10 rue Laennec, 142 av. de Saxe, 152 rue Moncey, 1 rue de l'Epée, 67 crs de la Liberté, 223 rue Duguesclin, 15 rue Laporte, 332 F Balmont - la Duchère, 16 rue Jacquard, 9 rue du Dr V. Despeignes, 7 rue Pdt Krüger, 117 rue Hénon, 4 pl. Gensoul, 12 ter quai Pierre Scize, 157 rue Bataille, 56 rue Servient, 21 crs H. Vitton).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires