684WP/1-684WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00620
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1979-1983 ; procès-verbaux des commissions générales (1947-1974) ; envoi des délibérations (1941-1957) ; interventions des conseillers (1956-1965) ; notes de service du secrétariat (1951-1979) ; ordres de mission (1979-1982) ; documents budgétaires (1951-1979) ; Bulletin Municipal Officiel : abonnements et adjudications des travaux d'impression (1952-1981)
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 28 janvier 1980 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel avec épreuves corrigées, procès-verbal, rapports des commissions et délibérations 1980
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes