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2325 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2325WP/1-2325WP/72

Date

1969-2009

Importance matérielle

72

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM Icare, Cité internationale, Confluence, SACVL) et des organisme subventionnés (dont Théâtre des Célestins, Orchestre national de Lyon, Office du tourisme, Caisse de crédit municipal, Halle Tony Garnier, Halles de Lyon, fourrière, Opéra), études, correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 802 Contrôle des services et organismes externes

2325WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2325WP/9

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Contrôle des Sociétés d'économie mixte (SEM).

SACVL.

- Comptes 1998, budget 1999 : rapport de gestion, synthèse, bulletin d'information, indicateurs mensuels d'activité, notes, correspondance (1999).

- Comptes 2001 : tableau d'amortissement prévisionnel, bilan, rapports, détails des comptes, correspondance (2001-2002).

- Baux emphytéotiques des logements sociaux Etats-Unis, Laënnec, Dauphiné, du parking Duchère et des immeubles rue Puits-Gaillot : baux, état financier, tableau d'amortissement du contrat, diagnostique technique et financier des logements Ville de Lyon, délibération, coupures de presse, notes, correspondance (1999-2002).

- Programmation d'action dans le cadre du Contrat de Ville : rapport au Conseil municipal, notes, correspondance (1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français