2169WP/1-2169WP/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : procès-verbaux de la commission électorale, Conseil municipal des jeunes, refonte des bureaux de vote, listes électorales, organisation et déroulement des opérations de vote, listes d'émargement, résultats.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections européennes (1999), référendaires (2000), municipales (2001), cantonales (2001) : résultats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires