2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
44 quai Charles de Gaulle, licence n° 1297 (translation : provient du 17 rue René Leynaud) (1961-2008).
44 quai Charles de Gaulle, licence n° 1303 (translation : provient du 18 rue Marietton) (1985-2006).
45 quai Charles de Gaulle, licence n° 243 (translation : provient du 213-215 avenue Berthelot) (1966-2002).
50 quai Charles de Gaulle, licence n° 1837 (translations : provient du 92 rue Paul Bert ; provient du centre commercial Part-Dieu) (1979-2007).
70 quai Charles de Gaulle, licence n° 1839 (translations : provient du centre commercial Part-Dieu ; provient du 30 rue de la Madeleine) (1979-1991).
80 quai Charles de Gaulle, licence n° 284 (translation : provient du 77 rue du Bourbonnais) (1989-2008).
6 rue du Gazomètre, licence n° 1037 (1982-2005).
104 route de Genas, licence n° 1044 (1973-1985).
206 route de Genas, licence n° 1039 (1980-2002).
22 rue Gentil, licence n° 1049 (1984-2010).
22 rue Gentil, licence n° 1051 (1988-2010).
23 rue Gentil, licence n° 1046 (1959-2005).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.