Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/863 : 16 rue Romarin 69001
1998/864 : 49-61 avenue Berthelot, 13-14 place Jean-Macé 69007
1998/865 : 87 rue Moncey 69003
1998/866 : 7 rue de la Part-Dieu 69003
1998/867 : 2 Grande rue de Vaise 69009
1998/869 : 267 cours Lafayette 69006
1998/870 : 7 rue Gasparin 69002
1998/871 : 56 boulevard de la Croix-Rousse 69001
1998/872 : 130 cours du Docteur Long 69003
1998/873 : 63 rue de la Part-Dieu 69003
1998/874 : 35 rue Casimir-Périer 69002
1998/875 : 99-105 rue Jean-Sarazin 69008
1998/876 : 1-3 rue des Pépinières 69005
1998/878 : 94 Grande rue de la Guillotière 69007
1998/879 : 1 impasse des Cytises 69005
1998/880 : 23 cours Richard Vitton 69003
1998/883 : place du 8 mai 1945, boulevard des Etats-Unis 69008
1998/884 : 21 rue de Bonnel 69003
1998/885 : 43 cours Gambetta 69003.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques