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2749WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/1-2749WP/19

Date

1971-2013

Importance matérielle

2,5 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/16-2749WP/19

Date

1971-2013

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/17-2749WP/19

Date

2009-2013

Présentation du contenu

Maîtrise d'oeuvre, études et réalisations.

Remise des clés, plans d'exécution (EXE), contrôle technique (CT), sécurité prévention santé (SPS), ordres de service (OS), factures à bons de commande, projet consultation des entreprises (PRO DCE).

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/19

Date

2012-2013

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

équipement collectif