Permis de construire : dossier 1970/137.

Aide à la recherche

377W - Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Déplier tous les niveaux

Autorisations d'urbanisme déposées en 1970.

Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/250

Autres Cotes

377W/1-377W/50 (Ancienne cote)

Date

1960-1991

Importance matérielle

4,20 ml;44 boîtes

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versement du 05/07/1976 (bordereau n° 00496)

Présentation du contenu

Plan de classement : - 1-245 : permis de constuire (1960-1991)
- 246-248 : accords préalables (1969-1977)
- 249 : exemption (1970-1972)
- 250 : infractions (1965-1970).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 12 boîtes et 1,25 ml (BE/2025).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Retraité en 2025.

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Permis de constuire (PC) : dossiers accordés.

Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/245

Autres Cotes

377W/1-377W/46 (Ancienne cote)

Date

1960-1991

Mode de classement

Numérique