342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PONTS : - Ponts sur la Saône et sur le Rhône : entretien des ponts suspendus : obligation aux compagnies concessionnaires de balayer quotidiennement les ponts, réglementation de la circulation hippomobile et piétonne, contrôle de solidité, adjudication, entretien des câbles et des autres parties de la suspension, interdiction de jeter des matières enflammeés sur les tabliers des ponts, réparations, améliorations, litige Ville/adjudicataire, éxécution des travaux en régie, visites annuelles des ponts par le service des Ponts et Chaussées, demandes de réparations, construction de ponts, accidents, état des ponts en 1885, financement du rachat des ponts sur la Saône et des ponts Napoléon aux compagnies concessionnaires : arrêtés du Maire, état du personnel licencié, procès-verbal d'adjudication, correspondance, arrêtés préfectoraux, soumissions, traité, pétitions, cahiers des charges, actes notariés, brouillons, plans, rapports, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, facture, bordereaux, affiches 1855-1919 (mca)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières