372W/1-372W/134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
129/1965 : 50-52 rue Seignemartin 69008, M 561/1965 et 232/1966, AP 99/1964 (1964-1978)
130/1965 : 45 montée de Choulans 69005 (1964-1967)
131/1965 : 28 rue Chazay 69005 (1965-1966)
132/1965 : 13 rue Germain 69006 (1965)
133/1965 : 270-272 bvd Pinel 69008 (1962-1966)
134/1965 : 32 rue Hénon angle rue de Cuire 69004, T 411/1967, AP 70/1964 (1964-1972).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires