2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
944/1999 : 64-66 bis rue M. Bastié
945/1999 : 2 montée du Gourguillon
946/1999 : 78 rue de Bonnel
947/1999 : 11 impasse du Bon Pasteur
948/1999 : 11 rue d'Enghien
949/1999 : 32 quai Perrache
950/1999 : 35 quai Gailleton
951/1999 : 10 rue Duhamel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires