Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00333
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service des subsistances : droits de place, gestion du personnel Marchés : gardiennage, droits de place Occupation du domaine public : droits de place Halles : droits de place 1929-1968
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- MARCHES. Marchés alimentaires. Perception du droit de gardiennage : journaux à souche (1968)
- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Perception du droit de place : journaux à souche (1968)
- HALLES : halle des Cordeliers. Perception des droits de place : registre, livre de caisse, imprimés, listes, correspondance (1951-1966)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières