517 WP

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Cote/Cotes extrêmes

517WP/1-517WP/38

Date

1794-1949

Importance matérielle

317

Origine

Service chargé du personnel

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du personnel

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)

PERSONNEL - 1D

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

517WP/21/5

Cote/Cotes extrêmes

517WP/21/5

Date

1832-1841

Présentation du contenu

PERSONNEL MUNICIPAL : - Police : surveillants de nuit surnuméraires, appointés ou titulaires : nominations, démissions, infractions au règlement, suspensions de traitement, suspensions de fonctions, révocations, rétrogradations, traitements : arrêtés du maire, certificat de travail, reçu 1832-1841

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes