CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Dépenses occasionnées de la peste et la disette
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses occasionnées par la peste et par la disette. - Pièce N° 4 - Payement de Claude Thévenet, " commys à la porte du Rosne à vacquer que les maraulx et infectz n'entrassent en ladicte, ville et mesmement ceulx que l'on avoit jecté hors Saint-Laurent, qui s'estoient retirez à la Guillotière, au pyé dudit pont ; " - Pièce N° 3 - honoraires et quittances de " me Jehan Pierre de Seignoribus de Pyemont, médecin de la peste, pour venir en ceste ville dudict Pyemont, pour adviser sur le fait de la peste et sancté de ladicte ville, que lors pullulloit en ceste dicte ville, affin de donner ordre à ce qu'elle ne tombast en plus grand inconveniant, actendu mesmement le bruyt qui estoit que le roy, la royne et monseigneur le daulphin voulloient venir en icelle ville et y faire séjour. " - Pièce N° 2 - Allocation à me Hugues Vidilly " procureur, commis à la recepte du revenu et aumosne du grand Hostel-Dieu du pont du Rosne, pour subvenir à la nourriture des povres mallades estans en grant nombre audit Hostel-Dieu, venuz de toutes pars, à cause de la cherté des bléz ; " - Pièce N° 1 - payement "d'Estienne Pocullot, dit Garguillon, pour avoir vacqué l'espace de deux mois environ, journellement de seoir, à retirer les povres et coquins qui cryoient parmi la ville de nuyct, ès hospitaulx Sainte-Catherine et de la Chanal, et les y faire coucher ; " - Pièce N° 14 -" parties de despences fournies par Jacques Coulaud, commis à la recepte des deniers communs de la ville et communaulté de Lyon, en blé achapté durant le temps mentionné ès présentes parties, le tout pour la despense et nourriture des povres mallades du grant hospital du pont du Rosne de ladicte ville, y estans en gros et effréné nombre, venuz de toutes parts, à cause de la grosse nécessité et charté de blez que a esté par tous pays, lequel blé il a convenu achapter des deniers communs, pour ce que le revenu dudict hospital n'y pouvoit survenir, que aux povres mallades pestiffereux estans à l'ospital Saint-Laurent-des-Vignes. " - Pièce N° 12 -" Estat et rolle des gaiges des prestres, barbiers, et autres servans à l'ospital Saint-Laurent-des-Vignes les povres pestiffereux, pareillement à ceulx qui ont donné ordre par la ville à la conduicte de la peste, de savoir journellement les mallades frappez de peste, les faire conduire audict Saint-Laurent, faire barrer les portes des maisons infectes, absenter les personnes suspectionnez" affin d'obvier aux inconvenians. " - Pièce N° 5 -" Compte de Jehan Broquin et Henry Savorée, commis à la porte de Fourvière, à recevoir les aumosnes, que furent ordonnées faire pour le nourrissement des povres mallades pestiffereux estans à l'ospital Saint-Laurent-des-Vignes , depuis le XVe mars mil Vc trente deux (n. st.) jusques au mois de janvier ensuivant. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes