2286W/1-2286W/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public au sol. Terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : arrêtés.
Type de classement : Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu : arrêtés, plans (5e et 6e arrondissements).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires