2920W/1-2920W/70
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Ce versement regroupe des documents issus de la Direction des déplacements urbains (DDU) renommée en 2020 Direction de la mobilité urbaine (DMU).
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2022
Présentation du contenu
Ce fonds présente des documents relatifs au développement de la circulation et à l'optimisation du partage des espaces publics. Une importante partie est dédiée à la thématique du stationnement. Une petite partie des dossiers concerne également le fonctionnement de la Direction des déplacements urbains (DDU) et l'organisation de manifestations en lien avec les thématiques citées précédemment.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations des doubles (notamment de pièces de marchés), des brouillons et d'une partie de la correspondance (un tri qualitatif a été effectué sur cette dernière). Un total de 5,6 m.l. a été éliminé lors du traitement de ce versement.
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
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Mots clés matières
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Présentation du contenu
Règlementation du stationnement payant sur voirie : délibérations du conseil municipal, rapports au conseil municipal, rapport, tarifs, notes, correspondance (1979-2004).