
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Mandats et quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Mandats et quittances des rentiers de la ville : - Clémence de Rochefort, " vefve messire André Briant, conseiller et premier médecin du Roy, nostre sire ; " -" la veufve et hoirs Claude Merauld ; " - Marguerite de Bourges ; - les hoirs messire Claude Paterin ; - Thomas de Pierrevive, " receveur de la grant ausmone de Lyon ; " - Pernette Beauregard, femme de Guigo Vérard, de Lyon ; - Pièce N° 14, 15 - Claude Bellièvre, Pierre Tassard, " procureur et receveur du grant hospital du pont du Rosne ; " - Claude Gravier ; Amé Ponchon, notaire ; les sacristain et chapitre de St-Nizier ; " - Aimé du Crest de Crusillies, habitant à Chambéry ; " Bonne Laurencin, " vefve de feu Jeban Daulhon, seigneur du Chiel ; " - Pièce N° 45, 46 - Jehan Cornuty,dit de Capella ; - André et Jehan de la Chapelle, " fils et héritiers de feu Me Mychel de la Chapelle, médecin ; " - François Sala, capitaine de la ville, et Jehan Sala, son frère ; Hector de Godefroy, " seigneur de Cornas ; " - Françoise Vigière, " vefve de feu Claude Gaspard, seigneur du Sou ; " - Catherine de Bourges, "vefve de feu l'argentier Geoffroy Baronnat ; " Françoise Bellièvre ; - Pièce N° 61, 64 - Thomas Sertyn, " l'ung des tuteurs et administrateurs des personnes et biens de nobles Guillaume et Thomas Gadaigne, enfans et héritiers universelz de feu Thomas Gadaigne et Laurens Cappony, procureur du sieur Albisse d'Elbène, autre tuteur desdits héritiers Gadaigne ; " - Laurens Cappony, " ayant le complément des enfans et héritiers de Thomas Gadaigne et compaignons, et procureur du sieur Paulle Anthoine Gadaigne" - Me Mathieu de Vauzelles, " advocat pour le Roy à Lyon ; " - Jehan Camus, seigneur de la Roche ; - Gonyn de Bourg ; - Claude du Fay, seigneur de St-Jehan d'Ambronay ; Me Jehan Sarde, " secrétaire de l'archevesché de Bourges, escuyer de Nostre Saint Père le Pape ; " - François Guilhem, " Me de la monnoye de Lyon : " - Luxembourg de Gabiano ; Bonne Trye, " femme d'Estienne de Bourg, advocat en la court ordinaire de Lyon ; " - Pièce N° 27 -" Françoise Rubis, vefve de feu noble maistre Claude Paterin, président de Bourgogne, et demoyselle Denise Paterin, femme de M, le baron de Senecey, " etc., etc. ; " - des propriétaires qui avoient bancs en la vieille boucherie Saint-Nizier, servant pour les termes Noël mil Vc quarante sept et Saint Jehan-Baptiste MVc XLVIII. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes