BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/84

Date

20/02/1565-25/02/1566

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. Le commencement de l'année a été fixé au 1er janvier 1566. La délibération du 15 janvier porte ce millesime.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Témoignage de reconnaissance accordé à Bertrand Boursal, médecin provençal, pour services rendus à la population lyonnaise, pendant la peste, "par plusieurs belles cures par luy faicte ", etc.12 février 1564 (folio 22 verso) - Démission de noble Léonard Mirault, voyer et " ayant charge des paveys, réparations et fortiffications de la ville et des pestifféreux, quand le temps y eschoit. " 17 février 1564 (folio 5 verso) - Commission chargée de négocier la réduction d'une taxe de 358 livres tournois, qui avait été imposée à la commune pour les gages de quarante arquebusiers à cheval, affectés à la garde du duc de Nemours et à celle de M. de Losses, chargé du gouvernement de Lyon en l'absence du prince.19 février 1564 (folio 6 verso) - Procès-verbal de l'entrée à Lyon de Jacques de Savoie, duc de Nemours, lieutenant général pour le Roi au gouvernement de la ville et province de Lyonnais, etc. - Ordre de ne plus employer à l'avenir que deux tombereaux pour le nettoiement des rues de la ville.29 mars 1564 (folio 19) - Enquête sur l'intention manifestée par les blanchiers (tanneurs) d'installer leurs ateliers sur le port du Temple, ce qui infecterait le quartier et incommoderait les " allan et passans sur le dict port et rue tirant contre les Célestins, qui est le plaisir de la ville de se promener. " 3 avril 1564 (folio 21) - Réorganisation du collége de la Trinité, ruiné par les troubles religieux , choix fait de la personne du Jésuite Emond Auger, docteur en théologie et prédicateur renommé, pour diriger cet établissement ; 3 avril 1565 (folio21verso et 22) et 30 avril 1565 (folio 35 verso) - invitation qu'il reçoit de s'adjoindre, en qualité de régents, des membres de son ordre, " comme estans congneuz personnaiges labourieux, affectionnez et dignes en sçavoir, bonnes vies et moeurs, " etc. - Ordre aux boulangers de la ville de cuire à raison de 22 sous 6 deniers le bichet, " et feront de troys sortes de pains, assavoir : la miche, le pain ferain et le pain à tout, nommé pain bis, " etc.12 mai 1565 (folio 39 verso) - Désaccord entre les conseillers-échevins catholiques et ceux de la religion reformée, au sujet de l'ordonnancement de certains mandats de payement ; 19 juin 1565 (folio 53, et suite) - désaveu de toutes les dettes, obligations et autres transactions faites au nom de la commune, pendant les troubles, par ceux qui se disaient alors conseillers-échevins. - Réponse du Consulat à certains passages d'une lettre du Roi à M. de Losses, où il était question de l'établissement d'un chevalier du guet à Lyon ;26 juillet 1565 (folio 89) - considérations sur l'utilité et les services des sergents royaux et ordinaires de la Sénéchaussée de Lyon, de ceux de robe courte et du prévôt des maréchaux de la province de Lyonnais, etc.6 juillet 1565 (folio 90 et suite) - Nomination de Claude de Rubys à la charge de procureur général de la commune.31 juillet 1565 (folio 95 ) - Poursuite judiciaire contre certains tireurs d'or, qui, s'étant introduits furtivement chez quelques-uns de leurs confrères, avaient brisé les métiers et les bobines de ceux-ci et gâté leur marchandise, " qui est ung faict de fort malheureuse conséquence, "etc.21 avril 1566 (folio 105)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques