2813W/1-18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/07/2020
Présentation du contenu
Dossiers de M. Pierre-Yves Margain, collaborateur de cabinet, chargée du suivi des cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 et 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Contient 1 CD-Rom.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chrono (2006-2019).
Lettres du Père Maxime Bobichon (2003, 2009, 2011-2012, 2014, 2018).
Courrier original de Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, à Pierre-Yves Margain (2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
L'article est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.