2813W - Mandature 2014-2020. Cabinet du maire Gérard Collomb

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Cote/Cotes extrêmes

2813W/1-18

Date

2000-2019

Importance matérielle

1,5 ml

Origine

Versement du cabinet du Maire.

Modalités d'entrées

Versement du 10/07/2020

Présentation du contenu

Dossiers de M. Pierre-Yves Margain, collaborateur de cabinet, chargée du suivi des cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 et 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Contient 1 CD-Rom.

Mots clés matières

Suivi du courrier.

Cote/Cotes extrêmes

2813W/1

Date

2003-2019

Présentation du contenu

Chrono (2006-2019).
Lettres du Père Maxime Bobichon (2003, 2009, 2011-2012, 2014, 2018).
Courrier original de Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, à Pierre-Yves Margain (2017).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

L'article est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.