BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/214

Date

1659

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Mandement de 300 livres à Nicolas Bidault, sculpteur, pour les portraits en cire, tant du maréchal de Villeroy que des échevins.9 janvier 1659 (folio 39) - Règlement pour les maîtres menuisiers de Lyon.9 janvier 1659 (folio 42 et 89) - Procès-verbaux du départ : du Roi, Départ du roi , de la reine 13 janvier 1659 (folio 51) - départ du cardinal 14 janvier 1659 (folio 56) - départ du chancelier (folio 63) - " sans que Sa Majesté voulût que le corps consulaire luy allât rendre ses debvoirs, ny en son Louvre, ny aux portes de la ville ; " de la Reine mère et des princes ; du cardinal Mazarin, etc. - Règlements pour les maîtres ferblantiers et les maîtres horlogers de la ville.28 janvier 1659 (folio 72 et 109) - Situation florissante de l'académie fondée à Lyon pour l'éducation de la jeune noblesse par le sieur Forestier, écuyer du Roi ; 4 mars 1659 (folio 122 et 175) - augmentation des gages annuels de cet officier, en récompense de ses services et pour entretenir son zèle, etc. - Mémoires remis à François de Baillon, comte de La Salle, baron de Jons et prévôt des marchands, envoyé en cour pour défendre les intérêts de la commune, relativement aux fermes du quarantième, du tiers-surtaux et des octrois qui lui appartenaient et que des traitants voulaient lui ôter en faisant au Roi des offres d'argent, etc.18 mars 1659 (folio 145, 148, 168, 169) - Détails concernant les rentes constituées à la ville de Lyon sur les équivalents des Diocèses de Mende, du Puy et de Viviers. - Mandement de 2 400 livres à Jacques Mimerel, sculpteur ordinaire de la ville, pour avoir faict quatre figures de pierre de Perne, de sept piedz d'haulteur, représentant Neptune, Assis (Acis) et Galathée, subjectz maritimes, qui ont esté posées autour du bassin de la fontaine de la grande cour de l'Hostel-de-Ville, dans les niches estant au bas de la galerie de la rotonde. "29 avril 1659 (folio 206) - Attestation portant que les courriers de la confrérie de la Sainte-Trinité, dont les échevins étaient recteurs primitifs, ont toujours marché proche du poële du Saint-Sacrement, avec leurs flambeau et escussons, à la procession qui se faict tous les ans, le jour du Corps de Dieu et de l'octave d'icelluy, laquelle confrérie estant très ancienne, n'y en ayant autreffois point d'autres en ceste ville, " etc.15 mai 1659 (folio 222) - Mandement de 200 livres à Nicolas Bidault pour solde des 400 livres convenues avec lui, " pour une figure de Nostre-Dame tenant un petit Jésus en ses bras, de pierre de Perne, qu'il a faicte pour estre posée sur le pont de la Saône, proche la croix du milieu d'icelluy," etc.20 mai 1659 (folio 225) - Frais de rétablissement des chaînes d'Ainay, de celles du bastion Saint-Jean et de la porte de Neufville, ainsi que des bateaux qui supportaient ces barrières, " lesquelz ont esté emmenez ou brisez, par plusieurs fois, pendant l'année 1657, la dernière, 1658, et la présente, 1659, tant par les débordemens extraordinaires de la rivière de Saosne, que par les glaces de la dite rivière, " etc 3 juillet 1659 (folio 306) - Mandement de 100 livres à Simon Maupin, voyer de la commune, " en recognoissance des vocations et peynes qu'il a eues pour avoir faict le desseing, et description au naturel de ceste ville de Lyon et des païsages autour d'icelle, qui a esté dédié au Consulat, " etc.26 août 1659 (folio 362) - Démolition de la maçonnerie supportant l'appareil hydraulique installé sur le port Notre-Dame pour l'élévation des eaux du Rhône, destinées à l'alimentation de la fontaine de la place des Terreaux, laquelle fontaine ne coulait plus depuis longtemps.12 août 1659(folio 342, 336, 369) - Confirmation de l'établissement canonique des religieuses Carmélites, qui avait eu lieu à Lyon, en vertu d'une autorisation régulière, mais aujourd'hui perdue, que leur avait accordée, en 1616, le cardinal Denis de Marquemont, alors archevêque de la ville.13 septembre 1659 (folio 411) - Règlement pour les maîtres apothicaires de Lyon.27 septembre 1659 (folio 424, 435) - Prix fait à Thomas Blanchet et à Germain Panthot, peintres, moyennant 8,000 livres tournois et 10 louis d'or d'étrennes, " tant pour dorer les consoles, corniches et ornemens de sculpture du lambrissage de menuiserie servant pour le plat-fond de la chambre du Consulat estant dans l'Hostel-de-Ville, que pour le grand tableau qu'ilz doibvent faire, servant pour ledit plat-fond. "27 septembre 1659 (folio 375) - Permission aux membres de la confrérie de Notre-Dame de Lorette, depuis peu (avril de la présente année) instituée à Lyon, de faire construire une chapelle près de la place Bellecour, sur la paroisse Saint-Michel, en remplacement de celle qu'ils occupaient " au Mont-des-Martyrs, autrement de Gourguillon, " et qui était trop petite.2 décembre 1659 (folio 437) - Nomination de Simon Maupin à la charge " d'intendant des digues et travaux faictz sur le fleuve du Rosne, et avoir l'oil à prendre garde à ce qu'ilz ne se détériorent et aux réparations qu'il escherra d'y faire, " etc., eu considération, non seulement du zèle et de l'activité déployés par cet ingénieur, mais " aussy du bon mesnage et bénéfice que le dit sieur Maupin a procuré à la ville, durant les dits travaux," etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Marin Anne-Catherine, Garnier Emmanuel, Gauthiez Bernard, Laangry Mourad, Zeller Olivier, Climat. A nos risques et périls. Les Lyonnais face aux caprices du climat, depuis le Moyen-Âge [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon, 10 octobre 2012 30 mars 2013], 2012. Coll. Mémoire vive n°8, Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/601413) : délibération consulaire à propos des inondations de la Saône, en juillet 1659, figuré p.52

Mots clés matières

Mots clés typologiques