1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
287/1990 bât. sud rue du Sergent M. Berthet 69009 ; prorogé 638/1992.
288/1990 rue de la Madeleine 69007 ; modificatif 169/1991.
290/1990 17 rue Niepce 69004.
292/1990 258-260 rue P. Bert 69003 ; permis de démolir 102/1990 ; permis de démolir transféré 178/1991.
293/1990 29 pl. Bellecour 69002.
294/1990 21 rue Garon Duret 69008.
298/1990 136 rue Cdt Charcot 69005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Documents en relation
1916 W 1