1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/71

Cote/Cotes extrêmes

1757W/71

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

287/1990 bât. sud rue du Sergent M. Berthet 69009 ; prorogé 638/1992.

288/1990 rue de la Madeleine 69007 ; modificatif 169/1991.

290/1990 17 rue Niepce 69004.

292/1990 258-260 rue P. Bert 69003 ; permis de démolir 102/1990 ; permis de démolir transféré 178/1991.

293/1990 29 pl. Bellecour 69002.

294/1990 21 rue Garon Duret 69008.

298/1990 136 rue Cdt Charcot 69005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français

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1916 W 1