Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
<RUE DU TUNNEL>, 5ème arrondissement: - ouverture d'une rue tendant de la place de la Pyramide à la rue Saint Pierre de Vaise en prolongement du chemin vicinal n°8 de Saint Just à Vaise, établissement d'un marché entre la rue du Bourbonnais et la place Dumas de Loire : alignement de rue : projet, enquête d'utilité publique, acquisition de terrains, reculement de maison, pétition des habitants de Vaise, exécution de travaux pour la construction du chemin, résiliation de baux, acquisition d'immeubles : plans, délibérations, traité, correspondance, affiches publiques, rapport, arrêté préfectoral, procès verbaux de mensuration, état nominatif des propriétaires, profils, avant métré 1863-1875
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières