2431 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2431WP/1-2431WP/38

Date

1822-2011

Importance matérielle

38

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Notes

L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.

2431WP/16

Cote/Cotes extrêmes

2431WP/16

Date

1972-2008

Présentation du contenu

Exploitations commerciales à Bellecour. Concessions terminées : délibérations, conventions, arrêtés, chiffres d'affaires, photos, coupures de presse, correspondance (dossiers par concessionnaire : Mme A.-M. Charraut, Mme Y. Chananeille, Mme G. Néau, Mme M. Tremblay, Mme C. Guermachi, M. P. Néau, Mme C. Blondel).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français