1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
428/1985 : 6 rue de la Martinière 69001 (1985-1987)
431/1985 : 12 rue Villon 69003 (1985-1986)
432/1985 : 20 rue Juiverie 69005, transfert 12/1986 (1985-1993)
434/1985 : 54-56 rue S. Gryphe 69007 (1985-1987)
435/1985 : 180 rue M. Mérieux 69007, M 172/1987 (1985-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires