372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
565/1965 : rue J. Brunard angle rue P. Robin 69007, M 238/1968, AP 88/1965 (1965-1982)
566/1965 : 86 rue P. Valdo 69005, M 364/1970 (1970-1971)
568/1965 : 4 rue V. de Laprade 69008 (1965-1967)
569/1965 : 303 av. Berthelot 69008, P 476/1967, AP 27/1965 (1965-1969)
572/1965 : crs A. Thomas angle rue M. Pellet 69008 (1965-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires