372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/62

Cote/Cotes extrêmes

372W/62

Date

1965-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

565/1965 : rue J. Brunard angle rue P. Robin 69007, M 238/1968, AP 88/1965 (1965-1982)

566/1965 : 86 rue P. Valdo 69005, M 364/1970 (1970-1971)

568/1965 : 4 rue V. de Laprade 69008 (1965-1967)

569/1965 : 303 av. Berthelot 69008, P 476/1967, AP 27/1965 (1965-1969)

572/1965 : crs A. Thomas angle rue M. Pellet 69008 (1965-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français