661WP/1-661WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00085
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers des séances (1960-1961) ; commission générale : minutes des procès-verbaux des séances (1960-1961)
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions municipales, délibérations du Conseil municipal ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 7 novembre, 26 décembre 1960
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes