661 WP

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Cote/Cotes extrêmes

661WP/1-661WP/11

Date

1960-1961

Importance matérielle

11

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00085

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers des séances (1960-1961) ; commission générale : minutes des procès-verbaux des séances (1960-1961)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

661WP/6

Cote/Cotes extrêmes

661WP/6

Date

1960

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions municipales, délibérations du Conseil municipal ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 7 novembre, 26 décembre 1960

Langue des unités documentaires

Français