2843W/1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Désignation des représentants du personnel des EHPAD et résidences pour personnes âgées (EHPA) au sein des CVS, mise en place : lois, décret, délibération du Conseil municipal (1991-2005), modèle d'appel à candidature, calendrier des élections, règlement intérieur, projet de règlement intérieur, modèle contrat de séjour, tableau de composition des CVS, règlement de fonctionnement, comptes rendus de réunion, procès-verbaux de carence, notes, correspondance (2001-2006).
Suivi par réseau (Balcons, Villette, Etoile, Marius Bertrand) : tableaux de suivi, comptes rendus de réunion, procès verbaux de carence, résultats des élections, ordre du jour, notes, correspondance (2004-2010)