2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
11, 22bis 28, rue Roux-Soignat.
2, 36 rue de la Ruche.
1, 25, 47, 49, 50bis rue Saint-Antoine.
2, 5, 6, 8 rue Saint-Eusèbe.
14, 29, 40, 47 rue Saint-Isidore.
7 rue Saint-Jacques.
2bis, 17, 22, 24 rue Saint-Maximin.
6, 12, 24, 24bis, 25, 36, 40 rue Saint-Philippe.
15 rue Saint-Sidoine.
2 rue Saint-Théodore.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.